Conditions générales d'utilisation

Dernière mise à jour : 19 juillet 2026

1. Objet

Les présentes conditions générales d'utilisation (« CGU ») encadrent l'accès et l'utilisation du site novopattern.com (le « Site »), édité par Novopattern, EURL au capital de 5 000 €, RCS Paris 911 313 336, dont le siège social est situé au 60 rue François I^er, 75008 Paris, France. En accédant au Site, vous acceptez les présentes CGU.

2. Accès au Site

Le Site est accessible gratuitement à toute personne disposant d'un accès à Internet. Le Site est un site de présentation institutionnelle : aucune vente n'y est réalisée. Novopattern s'efforce d'assurer un accès continu au Site mais ne saurait garantir une disponibilité ininterrompue ; l'accès peut être suspendu à tout moment, notamment pour maintenance, sans que la responsabilité de Novopattern puisse être engagée.

3. Produits et services

Les produits et services de Novopattern — notamment Dilaya — sont régis par leurs propres conditions contractuelles, disponibles sur leurs sites respectifs. Les informations présentées sur le Site ont une valeur indicative et ne constituent pas une offre contractuelle.

4. Formulaire de contact

Le formulaire de contact est destiné aux demandes légitimes adressées à Novopattern. L'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes et à ne pas transmettre de contenus illicites, diffamatoires ou malveillants. Le traitement des données transmises est décrit dans la politique de confidentialité.

5. Propriété intellectuelle

Le Site et l'ensemble de ses contenus (textes, graphismes, logos, marques) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de Novopattern est interdite.

6. Responsabilité

Novopattern s'efforce de publier des informations exactes et à jour mais ne garantit pas l'exhaustivité ni l'absence d'erreur des contenus du Site. Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre de commodité ; Novopattern n'exerce aucun contrôle sur leurs contenus et décline toute responsabilité à leur égard.

7. Modification des CGU

Novopattern peut modifier les présentes CGU à tout moment. La version applicable est celle publiée sur le Site à la date de consultation.

8. Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève, à défaut de résolution amiable, des tribunaux compétents de Paris.